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Marques déposées par monsieur Michel Gosset
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des jours et des muids
Marque enregistrée - Marque en vigueur

des jours et des muids
Monsieur Michel Gosset

Numéro de dépôt :
4469717
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
des jours et des muids de Michel Gosset

Présentation de la marque des jours et des muids

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Michel Gosset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « des jours et des muids » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Michel Gosset domicilié(e) 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - AY Champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Michel gosset et fils, Monsieur Michel Gosset domicilié(e) 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France.

La marque des jours et des muids a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des jours et des muids arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

Michel Gosset a également déposé les autres marques suivantes : la montre à gousset


Monsieur Michel Gosset - 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - AY Champagne - France


Earl Michel gosset et fils, Monsieur Michel Gosset - 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.